Conditions d’utilisation

La vente des produits personnalisés ou personnalisables (ci-après « les Produits ») par le vendeur, à savoir la société M COM, SASU au capital de 178 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 797 827 128, et dont le siège social est situé 349 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon (ci-après le « Vendeur »), est régie par (1) la proposition commerciale (ci-après « Bon de commande ») émis par le Vendeur ainsi que (2) les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV »), dont le client, qui garantit être un professionnel (ci-après « le Client »), reconnait avoir pris connaissance et les accepter dans leur intégralité.

Le fait pour le Client de passer commande auprès du Vendeur implique l'adhésion entière et sans réserve aux CGV, qui s'appliquent entre les parties de façon exclusive dans toutes leurs relations commerciales, et se substituent à tout autre document, accord écrit ou oral antérieur, ainsi qu'aux conditions générales d'achat du Client, En tous leurs termes.
Les éventuels catalogues et/ou documents commerciaux du Vendeur sont fournis à titre purement indicatif. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses Produits, notamment afin de tenir compte des modifications des spécifications techniques de ses fournisseurs et de la réglementation en vigueur.

Les Produits commercialisés par le Vendeur sont des produits techniques, de merchandising sportif, des cadeaux d’affaires, objets promotionnels, articles de sport ou articles textiles, fabriqués et/ou personnalisés sur mesure à la demande du Client, soit à partir de marquages fournis par le Client, soit à partir de marquages créés par le Vendeur selon les spécifications validées par le Client.